Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
1. Éditeur du Site & Nature du Projet
Le site NatisFlow (accessible aux adresses natisflow.com et natisflow.fr) est édité dans le cadre d'un projet d'ingénierie et d'innovation médicale porté par 4 élèves-ingénieurs de l'ESIEE Paris, en co-conception avec des étudiantes et professionnelles sages-femmes à Montpellier et Paris.
Statut : Projet étudiant / Démonstrateur en phase de recherche et développement. Aucune entité commerciale n'est immatriculée à ce stade.
Responsable de publication : Équipe projet NatisFlow (ESIEE Paris)
Courrier électronique : contact@natisflow.com
Téléphone : +33 07 69 96 15 18
Localisation du projet : ESIEE Paris (Noisy-le-Grand) & Montpellier, France
2. Hébergement du Site Vitrine & Données
Le présent site web vitrine est hébergé sur les infrastructures de :
Vercel Inc. (Hébergement web vitrine)
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA · vercel.com
Gestion des noms de domaine (natisflow.com, natisflow.fr) :
OVHcloud SAS · 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · ovhcloud.com
Avertissement important : Ce site vitrine ne collecte ni n'héberge aucune donnée de santé à caractère personnel. Les simulateurs présentés (BCF, code d'urgence) fonctionnent de manière fictive et locale. Les futurs services applicatifs en production ont pour cible un hébergement souverain certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) en France.
3. Propriété Intellectuelle & Droit d'Auteur
L'ensemble des éléments composant le présent Site (architecture, charte graphique, textes, logos, maquettes d'interface, simulateurs et code source) sont protégés au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Le concept, la dénomination NatisFlow et les spécifications fonctionnelles font l'objet de dépôts d'antériorité légale e-Soleau auprès de l'INPI. Toute reproduction, représentation ou diffusion non autorisée est strictement prohibée.
4. Contact
Pour toute question relative au projet, aux mentions légales ou à des partenariats, écrivez-nous à : contact@natisflow.com.